Mentions légales

Directrice de la publication : Julie Espalioux

Site Web édité par :
BABYLONE, Membre de la Babel family
BABEL STATÉGIE ET CRÉATION SAS au capital de 450 000€
RCS 390 435 303 / N° TVA FR75390435303
Établissement situé au 41, rue Greneta 75002, Paris (France)

Coordonnées de l’hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1. (Téléphone 1007)

Conditions d’utilisation et d’accès au site internet de l’Agence BABYLONE

L’Agence a ouvert le site https://babylone.fr/, pour délivrer des informations actualisées sur l’agence tant à ses salariés qu’à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître l’agence et ses réalisations. L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France. Toute personne qui accède aux sites s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation.
L’Agence se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès aux sites ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

L’Agence se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

L’Agence décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Informations relatives aux contenus du site de l’Agence BABYLONE

L’Agence avise les utilisateurs de son site que la plupart des éléments présentés :
• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées…
• et/ou sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.
• sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’Agence ou de tiers ayant autorisé l’Agence à les exploiter. A ce titre, les reproductions, sur papier ou support informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des sites, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation écrite de l’Agence, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature, publiés sur le site de l’Agence sont la propriété des annonceurs, clients de l’Agence. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Par ailleurs, le nom « BABYLONE», ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales des sociétés du groupe BABEL STRATÉGIE ET CRÉATION sont des marques déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, des éléments de son identité graphique. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs, clients de l’Agence. De la même façon, les salariés et dirigeants de l’Agence dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de l’Agence. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes présents sur le site de l’Agence Babylone permettent l’accès à d’autres sites sur lesquels Agence n’exerce aucun contrôle. La responsabilité de l’Agence ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d’un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.

Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. L’Agence ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à ses sites.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site de l’Agence Babylone est possible mais nécessite une autorisation préalable écrite de celle-ci.

Protection des données personnelles

La consultation du site de l’agence Babylone est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel.

Concernant les informations/données à caractère personnel que vous seriez amené à nous communiquer, conformément à la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, promulguée le 21 juin 2018, qui a eu pour effet de modifier la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 en lien avec la mise en application du Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de suppression et à la portabilité des données à caractère personnel qui vous concernent.

Pour exercer vos droits ou toute question relative au traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez adresser une demande au Délégué à la Protection des Données Personnelles de Babylone à l’adresse suivante : dpo@agencebabel.com. Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont votre demande a été traitée ou si votre demande a été refusée, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr)

Ces informations sont destinées à l’agence et pourront servir de base à des études et analyses afin d’optimiser nos sites.

Droit applicable

Le site internet de l’agence est rédigé en français. Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.

Cookies

Nous vous informons que lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation de votre terminal sont susceptibles d’être enregistrées dans des « cookies » sous réserve des paramètres concernant les cookies dans votre navigateur. Vous pouvez librement donner, refuser, ou retirer votre consentement à tout moment (en répondant à la question ci-dessous).

Si vous ne consentez pas de manière active à l’utilisation de ces cookies, nous considérons que vous vous opposez à tout dépôt de cookies.

Ces informations permettent d’établir des statistiques anonymisées, volumes de fréquentation et utilisations des divers éléments composant le site. Ces données permettent l’amélioration de l’ergonomie et des services en fonction des intérêts de l’utilisateur. Nous n’utilisons aucun cookies à des fins publicitaires.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
• Internet Explorer™
• Chrome™
• Firefox™

Pour tout autre navigateur non mentionné ci-dessus, n’hésitez pas à consulter les aides de gestions des cookies disponibles sur internet.